Copyright CopyrightFrance.com

 Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright France. Copyright toutes créations (à vie + 70 ans* : 165 pays**)
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

 Copyright CopyrightFrance.com






 Copyright - Droits d'auteur
Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance

Numéro : 5S8E59A  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  Bugat-Pujol Hélène-Daniel
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.poupendol.com /
Description :


Site culturel à but non lucratif, entièrement dédié aux poupées et jouets de collection. Musées spécialisés, manifestations y afférent, Livres d'études , de recherches et Brevets.

Date et heure du dépôt :  05-10-2009 à 09:39   
 Copyright - Droits d'auteur 

Fait à Paris le 05-10-2009 - Le directeur de la publication :
 Copyright : Que dit la loi ?

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici

 Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                      English version of this Copyright                      Retour

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005